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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements PROVERBIO
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PROVERBIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROVERBIO
Etablissements PROVERBIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1440955
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2027

Présentation de la marque PROVERBIO

Déposée le 11 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements PROVERBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVERBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements PROVERBIO domicilié(e) Zone industrielle, Quai du Rhône - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 568 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PROVERBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROVERBIO arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

Etablissements PROVERBIO a également déposé les autres marques suivantes : RINASSETA , SERISSIMA , NATURASILK , PEAU DE SOIE , SETAMAT


Etablissements PROVERBIO, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, Quai du Rhône - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 351568456


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344846 - Publication au BOPI 2007-06-26

Renouvellement sans limitation n°2093243 - Publication au BOPI 1997-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246771 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246771 - Publication au BOPI 1997-12-08

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659456 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;tissus tissés, tricotés;tissus d'habillement ou d'ameublement;couvertures de lit et de table.Vêtements de dessus;foulards;cravates.Traitement, ennoblissement de textiles; teintures et apprêts de textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.